CLIC et PPRT de Rhône-Alpes

Evènements et documents

• Historique réglementaire

  (arrêtés préfectoraux,...)
  • 15/12/08
    Arrêté préfectoral de création du CLIC du 15 décembre 2008

• Réunions du CLIC

  (comptes rendus de réunion, documents présentés, ...)
  • 08/12/11
    Réunion du CLIC GPHS le 8 décembre en mairie d'Annecy
  • 01/07/10
    Réunion du CLIC de GPHS le 1er juillet 2010
  • 05/01/09
    Première réunion du CLIC GPHS d'Annecy et Seynod

Composition du CLIC

• Collège Administrations

  • Préfet de la Savoie ou son représentant
    
  • Directeur départemental des services d'incendie et de secours ou son représentant
    
  • Directeur Régional de l'Industrie de la recherche et de l'Environnnement ou son représentant
    
  • Directeur départemental de l'Equipement ou son représentant
    
  • Directeur départemental du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle ou son représentant
    
  • Directeur départemental de la Protection Civile ou son représentant
    

• Collège Collectivités territoriales

  • le Maire d'Annecy ou son représentant
    M. Thierry BILLET adjoint
  • le Maire de Seynod ou son représentant,
    M. CADOUX, conseiller municipal
  • le Président de l'association des maires ou son représentant
    
  • le Président du Conseil Régional ou son représentant,
    M. Gilles RAVACHE

• Collège Exploitants

  • le chef du dépôt du Groupement Pétrolier de Haute-Savoie ou son représentant
    
  • le Directeur de la SNCF ou son représentant
    M. Pierre LOUBIER
  • le Directeur de la société SPMR ou son représentant
    
  • le Directeur de la SIBRA ou son représentant
    

• Collège Riverains

  • le Président de la CCI, représentant les entreprises riveraines (Médiapost, Entremont, Graphocolor, Dentressengle) ou son représentant
    M. Christophe CECCON
  • le Proviseur du lycée Gordini ou son représentant
    
  • le Président de la section départementale de la FRAPNA (Fédération Rhône-Alpes pour la Protection de la NAture) ou son représentant
    
  • le Président de l'association de défense de l'environnement contre les nuisances (ADEN) ou son représentant
    

• Collège Salariés

  • les membres du comité d'entreprise représentés par
    Mrs Franck HAULBERT, José DE SOUSA, Alexandre HUCHE