CLIC Rhône-Alpes
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Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
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Pour tout comprendre sur les PPRT
18 mn - INERIS
Documents didactiques
Drôme
PPRT Clérieux - Cheddite
Avancement :
Présentation
Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...Date de prescription : 29/06/2009
Date d'approbation :
22/12/2011
Etablissements industriels concernés
Cheddite France
Communes du périmètre d'étude
Clérieux, Granges-les-Beaumont, Chanos-Curson
Evènements et documents
-
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...) -
Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)PPRT : Cartographie 
Périmètre d'étude du PPRT de Clérieux -
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...) -
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
- 05/09/11
-
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...) -
PPRT Approuvé
(arrêté d'approbation, règlement, cartes, convention, ...)
Actualité du PPRT
- Aucune actualité pour ce PPRT.
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
