CLIC Rhône-Alpes
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Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
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Pour tout comprendre sur les PPRT
18 mn - INERIS
Documents didactiques
Isère
PPRT Domène - Sobégal
Avancement :
Présentation
Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...Le délai d'approbation du PPRT est prolongé jusqu'au 22 novembre 2009
Date de prescription : 23/05/2007
Date d'approbation :
Pas encore approuvé
Etablissements industriels concernés
Sobegal
Communes du périmètre d'étude
Domène
Evènements et documents
-
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...)- 10/10/11
- 18/11/10
- 15/10/09
- 21/11/08
- 02/07/07
- 23/05/07
- 07/03/07
-
Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)Aucune carte disponible pour ce PPRT
-
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...) -
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
- Aucune enquête publique en cours.
-
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...)
Actualité du PPRT
- Aucune actualité pour ce PPRT.
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
- 16/12/2011
Réunion du CLIC de Domène (38) le 16 décembre 2011 à la préfecture de Grenoble
- 22/06/2011
Réunion des POA (personnes et organismes associés) du PPRT de Sobégal-Domène à la préfecture de l'Isère
- 31/05/2011
PPRT de Sobégal - Réunion publique à Domène, le mardi 31 mai, à 18h30, salle Diapason à Domène (38)
- 05/04/2011
Réunion d'association du 5 avril 2011 PPRT Sobégal à Domène 38
- 16/05/2008
Première réunion d'association du PPRT de Domène
