CLIC Rhône-Alpes
Présentation
Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
Présentation
Documents didactiques
Rhône
PPRT Feyzin - Total et Rhône Gaz
Avancement :
Présentation
Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...Phase de délimitation du périmètre d'étude du plan et fixation des modalités de la concertation (voir l'arrêté de prescription du PPRT
Date de prescription : 15/01/2009
Date d'approbation :
Pas encore approuvé
Etablissements industriels concernés
Total France - raffinerie de Feyzin, Rhône-Gaz
Communes du périmètre d'étude
Feyzin, Solaize, Irigny, Saint-Fons, Saint Symphorien d'Ozon, Vernaison
Evènements et documents
-
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...)- 01/07/11
- 09/07/10
- 15/01/09
- 06/10/08
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Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...) -
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...) -
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
- Aucune enquête publique en cours.
-
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...)- Aucune réunion archivée.
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
- 16/03/2012
Réunion exceptionnelle du CLIC de Feyzin le 16 mars 2012
- 13/01/2012
Réunion du CLIC de Feyzin (69) le vendredi 13 janvier 2012
- 09/12/2011
Réunion des POA le 9 décembre 2011 PPRT Feyzin
- 28/05/2010
La réunion des POA (personnes et organismes associés) se tiendra le 28 mai 2010





