CLIC Rhône-Alpes
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Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
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Pour tout comprendre sur les PPRT
18 mn - INERIS
Documents didactiques
Savoie
PPRT Frontenex - Totalgaz
Avancement :
Présentation
Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...Date de prescription : 29/01/2009
Date d'approbation :
Pas encore approuvé
Etablissements industriels concernés
Totalgaz
Communes du périmètre d'étude
Frontenex et Saint Vital
Evènements et documents
-
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...) -
Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)PPRT : Cartographie 
Périmètre d'étude du PPRT Totalgaz de Frontenex -
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...)- 19/10/10
- 01/06/10
- 02/03/10
- 04/11/09
- 24/03/09
-
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
- Aucune enquête publique en cours.
-
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...)
Actualité du PPRT
- Aucune actualité pour ce PPRT.
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
- 18/10/2011
PPRT Totalgaz de Frontenex (73) : réunion publique ouverte à tous, le mardi 18 octobre 2011, à 19h00
- 19/10/2010
Réunion des POA du 19 octobre 2010 pprt TOTAL GAZ FRONTENEX
- 01/06/2010
Réunion des POA (personnes et organismes associés) du 1er juin 2010
- 02/03/2010
Réunion des POA (personnes et organismes associés) du 2 mars 2010 du PPRT Frontenex - Totalgaz
- 05/01/2010
Réunion publique du 26 novembre 2009
- 04/11/2009
Réunion d'association du 13 octobre 2009
- 24/03/2009
Première réunion d'association du PPRT le 24 mars 2009
