CLIC et PPRT de Rhône-Alpes

Rhône

PPRT ADG à SAINT GENIS LAVAL

Evènements et documents

• Historique Réglementaire

  (arrêtés préfectoraux,...)
  • 13/02/12
    Arrêté préfectoral du 13 février 2012 portant prorogation du délai d'approbation du PPRT ADG à St Genis Laval
  • 31/08/09
    Arrêté préfectoral de prescription

• Cartographie

  (périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)

  PPRT : Cartographie
  PPRT Saint Genis laval Carte des aléas de surpression	PPRT St Genis Laval Périmêtre d'étude	PPRT St Genis Laval Carte des Aleas thermiques
  PPRT St Genis Laval Aleas tous types

• Réunions d'association

  (comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...)
  • 08/12/11
    Réunion des POA PPRT ADG St Genis Laval 69 le 8 décembre 2011
  • 10/12/10
    Réunion des POA PPRT ADG St Genis Laval 69 le 10 décembre 2010

• Projet de PPRT proposé à l'enquête publique

  (dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).
  AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
  
  

  Aucune enquête publique en cours.

• Réunions publiques

  (comptes rendus, photos, documents présentés, ...)
  Aucune réunion archivée.

Clic correspondant du PPRT

• CLIC ADG

Information des acquéreurs et des locataires

• Site DDT DDT de l'ain DDT de l'Ardèche DDT de la Drôme DDT de l'Isère DDT du Rhône DDT de la Savoie DDT de la Haute-Savoie DDT de la Loire DDT de la Savoie DDT de Haute-Savoie